Définition des Bénéfices Non Commerciaux.

Rappel des règles de détermination d’un résultat BNC - Intérêt de l’option « créances/dettes ».

Les Spécificités TVA : notion de remboursement de frais, les assujettis partiels, les redevances de collaboration.

Les dépenses déductibles et leur justificatif : notion de frais mixtes - Position sur frais de congrès, les loyers afférents au local professionnel.

Les possibilités de frais forfaitaires mais règle de non cumul : 2% médecins conventionnés secteur 1, le forfait blanchissage, les frais de voiture.

Les charges sociales du BNC : obligatoires, facultatives, plafonds de déductibilité.